Document d'enregistrement Universel 2022

Annexes 1 et 2 du règlement délégué (CE) n° 2019/980 du 14 mars 2019	Sections de l’URD
8.3. Besoins de financement et structure de financement	8.3. Besoins de financement et structure de financement Sections de l’URD Section 6.1 – Annexe aux comptes consolidés – Note 18.3
8.4. Restrictions à l’utilisation des capitaux	8.4. Restrictions à l’utilisation des capitaux Sections de l’URD n/a
8.5. Sources de financement attendues	8.5. Sources de financement attendues Sections de l’URD n/a
9. Environnement réglementaire	9. Environnement réglementaireSections de l’URD
9.1. Description de l’environnement réglementaire et toute mesure ou facteur de nature administrative, économique, budgétaire, monétaire ou politique	9.1. Description de l’environnement réglementaire et toute mesure ou facteur de nature administrative, économique, budgétaire, monétaire ou politique Sections de l’URD Sections 1.3 et 1.4
10. Informations sur les tendances	10. Informations sur les tendancesSections de l’URD
10.1. Description des principales tendances et de tout changement significatif de performance financière du Groupe depuis la fin du dernier exercice	10.1. Description des principales tendances et de tout changement significatif de performance financière du Groupe depuis la fin du dernier exercice Sections de l’URD Sections 5.2, 5.4 et 6.6.2
10.2. Événement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives	10.2. Événement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives Sections de l’URD Section 5.4
11. Prévisions ou estimations du bénéfice	11. Prévisions ou estimations du bénéficeSections de l’URD
11.1. Prévisions ou estimations de bénéfice publiées	11.1. Prévisions ou estimations de bénéfice publiées Sections de l’URD n/a
11.2. Déclaration énonçant les principales hypothèses de prévision	11.2. Déclaration énonçant les principales hypothèses de prévision Sections de l’URD Sections 5.1.2 et 5.1.3
11.3. Déclaration de comparabilité avec les informations financières historiques et de conformité des méthodes comptables	11.3. Déclaration de comparabilité avec les informations financières historiques et de conformité des méthodes comptables Sections de l’URD Section 6.1 – Annexe aux comptes consolidés – Notes 1.4
12. Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction Générale	12. Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction GénéraleSections de l’URD
12.1. Informations concernant les membres	12.1. Informations concernant les membres Sections de l’URD
Nom, adresse professionnelle et fonction	Nom, adresse professionnelle et fonction Sections de l’URD Sections 4.2.1 et 4.3.1
Nature de tout lien familial existant	Nature de tout lien familial existant Sections de l’URD Section 4.4
Expertise et expérience	Expertise et expérience Sections de l’URD Sections 4.2.1 et 4.3.1
Déclaration de non-condamnation	Déclaration de non-condamnation Sections de l’URD Section 4.4.2
12.2. Conflits d’intérêts	12.2. Conflits d’intérêts Sections de l’URD Section 4.4.1
13. Rémunération et avantages	13. Rémunération et avantagesSections de l’URD
13.1. Rémunération versée et avantages en nature	13.1. Rémunération versée et avantages en nature Sections de l’URD Sections 4.6.1 et 4.6.2
13.2. Provisions pour pensions et retraites	13.2. Provisions pour pensions et retraites Sections de l’URD Section 4.6.1.1
14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction	14. Fonctionnement des organes d’administration et de directionSections de l’URD
14.1. Date d’expiration des mandats	14.1. Date d’expiration des mandats Sections de l’URD Section 4.2.2.1
14.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance à l’émetteur	14.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance à l’émetteur Sections de l’URD Section 4.4.3
14.3. Informations sur les Comités d’audit et le Comité de rémunération	14.3. Informations sur les Comités d’audit et le Comité de rémunération Sections de l’URD Section 4.2.3
14.4. Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur	14.4. Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur Sections de l’URD Section 4.1
14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise	14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise Sections de l’URD Section 4.2.2
15. Salariés	15. SalariésSections de l’URD
15.1. Nombre de salariés	15.1. Nombre de salariés Sections de l’URD Section 3.4.2.1.1
15.2. Participations et stock-options	15.2. Participations et stock-options Sections de l’URD n/a
15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital	15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital Sections de l’URD n/a
16. Principaux actionnaires	16. Principaux actionnairesSections de l’URD
16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital à la date du document d’enregistrement	16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital à la date du document d’enregistrement Sections de l’URD Section 7.3.8
16.2. Existence de droits de vote différents	16.2. Existence de droits de vote différents Sections de l’URD Section 7.2.4
16.3. Contrôle direct ou indirect	16.3. Contrôle direct ou indirect Sections de l’URD Section 7.3
16.4. Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle	16.4. Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle Sections de l’URD Section 7.3.9
17. Transactions avec des parties liées	17. Transactions avec des parties liéesSections de l’URD Section 7.5
18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur	18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteurSections de l’URD
18.1. Informations financières historiques	18.1. Informations financières historiques Sections de l’URD
18.1.1. Informations financières historiques audités pour les trois derniers exercices et le rapport d’audit	18.1.1. Informations financières historiques audités pour les trois derniers exercices et le rapport d’audit Sections de l’URD Section 6.1
18.1.2. Changement de date de référence comptable	18.1.2. Changement de date de référence comptable Sections de l’URD n/a
18.1.3. Normes comptables	18.1.3. Normes comptables Sections de l’URD Section 6.1
18.1.4. Changement de référentiel comptable	18.1.4. Changement de référentiel comptable Sections de l’URD n/a
18.1.5. Informations financières en normes comptables françaises	18.1.5. Informations financières en normes comptables françaises Sections de l’URD Section 6.1
18.1.6. États financiers consolidés	18.1.6. États financiers consolidés Sections de l’URD Section 6.1
18.1.7. Date des dernières informations financières	18.1.7. Date des dernières informations financières Sections de l’URD n/a
18.2. Informations financières intermédiaires et autres	18.2. Informations financières intermédiaires et autres Sections de l’URD
18.2.1. Informations financières trimestrielles ou semestrielles	18.2.1. Informations financières trimestrielles ou semestrielles Sections de l’URD n/a
18.3. Audit des informations financières annuelles historiques	18.3. Audit des informations financières annuelles historiques Sections de l’URD
18.3.1. Audit indépendant des informations financières annuelles historiques	18.3.1. Audit indépendant des informations financières annuelles historiques Sections de l’URD Section 6.2
18.3.2. Autres informations auditées	18.3.2. Autres informations auditées Sections de l’URD n/a
18.3.3. Sources et raisons pour lesquelles des informations n’ont pas été auditées	18.3.3. Sources et raisons pour lesquelles des informations n’ont pas été auditées Sections de l’URD n/a

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8. Informations Complémentaires