Document d'Enregistrement Universel 2021

8. Informations complémentaires

Annexes 1 et 2 du règlement délégué (CE) n° 2019/980 du 14 mars 2019 Sections du document de l’URD 2021
 

 

Sections du document de l’URD 2021

Section 6.1– Annexe aux comptes consolidés –Note 18.3

8.4. Restrictions à l’utilisation des capitaux

8.4. Restrictions à l’utilisation des capitaux

Sections du document de l’URD 2021

n/a

8.5. Sources de financement attendues

8.5. Sources de financement attendues

Sections du document de l’URD 2021

n/a

9. Environnement réglementaire 9. Environnement réglementaireSections du document de l’URD 2021

 

9.1. Description de l’environnement réglementaire et toute mesure ou facteur de nature administrative, économique, budgétaire, monétaire ou politique

9.1. Description de l’environnement réglementaire et toute mesure ou facteur de nature administrative, économique, budgétaire, monétaire ou politique

Sections du document de l’URD 2021

Sections 1.4, 1.3

10. Informations sur les tendances 10. Informations sur les tendancesSections du document de l’URD 2021

 

10.1. Description des principales tendances et de tout changement significatif de performance financière du Groupe depuis la fin du dernier exercice

10.1. Description des principales tendances et de tout changement significatif de performance financière du Groupe depuis la fin du dernier exercice

Sections du document de l’URD 2021

Sections 5.2, 5.4 et 6.6.2

10.2. Événement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives

10.2. Événement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives

Sections du document de l’URD 2021

Section 5.4

11. Prévisions ou estimations du bénéfice 11. Prévisions ou estimations du bénéficeSections du document de l’URD 2021

 

11.1. Prévisions ou estimations de bénéfice publiées

11.1. Prévisions ou estimations de bénéfice publiées

Sections du document de l’URD 2021

n/a

11.2. Déclaration énonçant les principales hypothèses de prévision

11.2. Déclaration énonçant les principales hypothèses de prévision

Sections du document de l’URD 2021

Sections 5.1.2 et 5.1.3

11.3. Déclaration de comparabilité avec les informations financières historiques et de conformité des méthodes comptables

11.3. Déclaration de comparabilité avec les informations financières historiques et de conformité des méthodes comptables

Sections du document de l’URD 2021

Section 6.1– Annexe aux comptes consolidés –Notes 1.4

12. Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction Générale 12. Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction GénéraleSections du document de l’URD 2021

 

12.1. Informations concernant les membres

12.1. Informations concernant les membres

Sections du document de l’URD 2021

 

Nom, adresse professionnelle et fonction

Nom, adresse professionnelle et fonction

Sections du document de l’URD 2021

Sections 4.2.1 et 4.3.1

Nature de tout lien familial existant

Nature de tout lien familial existant

Sections du document de l’URD 2021

Section 4.4

Expertise et expérience

Expertise et expérience

Sections du document de l’URD 2021

Sections 4.2.1 et 4.3.1

Déclaration de non-condamnation

Déclaration de non-condamnation

Sections du document de l’URD 2021

Section 4.4.2

12.2. Conflits d’intérêts

12.2. Conflits d’intérêts

Sections du document de l’URD 2021

Section 4.4.1

13. Rémunération et avantages 13. Rémunération et avantagesSections du document de l’URD 2021

 

13.1. Rémunération versée et avantages en nature

13.1. Rémunération versée et avantages en nature

Sections du document de l’URD 2021

Sections 4.6.1 et 4.6.2

13.2. Provisions pour pensions et retraites

13.2. Provisions pour pensions et retraites

Sections du document de l’URD 2021

Section 4.6.1.1.3

14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction 14. Fonctionnement des organes d’administration et de directionSections du document de l’URD 2021

 

14.1. Date d’expiration des mandats

14.1. Date d’expiration des mandats

Sections du document de l’URD 2021

Section 4.2.2.1

14.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance à l’émetteur

14.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance à l’émetteur

Sections du document de l’URD 2021

Section 4.4.3

14.3. Informations sur les Comités d’audit et le Comité de rémunération

14.3. Informations sur les Comités d’audit et le Comité de rémunération

Sections du document de l’URD 2021

Section 4.2.3

14.4. Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur

14.4. Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur

Sections du document de l’URD 2021

Section 4.1

14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise

14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise

Sections du document de l’URD 2021

Section 4.2.2

15. Salariés 15. SalariésSections du document de l’URD 2021

 

15.1. Nombre de salariés

15.1. Nombre de salariés

Sections du document de l’URD 2021

Section 3.4.2.1.1

15.2. Participations et stock-options

15.2. Participations et stock-options

Sections du document de l’URD 2021

n/a

15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital

15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital

Sections du document de l’URD 2021

n/a

16. Principaux actionnaires 16. Principaux actionnairesSections du document de l’URD 2021

 

16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital à la date du document d’enregistrement

16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital à la date du document d’enregistrement

Sections du document de l’URD 2021

Section 7.3.8

16.2. Existence de droits de vote différents

16.2. Existence de droits de vote différents

Sections du document de l’URD 2021

Section 7.2.4

16.3. Contrôle direct ou indirect

16.3. Contrôle direct ou indirect

Sections du document de l’URD 2021

Section 7.3

16.4. Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle

16.4. Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle

Sections du document de l’URD 2021

Section 7.3.9

17. Transactions avec des parties liées 17. Transactions avec des parties liéesSections du document de l’URD 2021Section 7.5
18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur 18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteurSections du document de l’URD 2021

 

18.1. Informations financières historiques

18.1. Informations financières historiques

Sections du document de l’URD 2021

 

18.1.1. Informations financières historiques audités pour les trois derniers exercices et le rapport d’audit

18.1.1. Informations financières historiques audités pour les trois derniers exercices et le rapport d’audit

Sections du document de l’URD 2021

Section 6.1

18.1.2. Changement de date de référence comptable

18.1.2. Changement de date de référence comptable

Sections du document de l’URD 2021

n/a

18.1.3. Normes comptables

18.1.3. Normes comptables

Sections du document de l’URD 2021

Section 6.1

18.1.4. Changement de référentiel comptable

18.1.4. Changement de référentiel comptable

Sections du document de l’URD 2021

n/a

18.1.5. Informations financières en normes comptables françaises

18.1.5. Informations financières en normes comptables françaises

Sections du document de l’URD 2021

Section 6.1

18.1.6. États financiers consolidés

18.1.6. États financiers consolidés

Sections du document de l’URD 2021

Section 6.1

18.1.7. Date des dernières informations financières

18.1.7. Date des dernières informations financières

Sections du document de l’URD 2021

n/a

18.2. Informations financières intermédiaires et autres

18.2. Informations financières intermédiaires et autres

Sections du document de l’URD 2021

 

18.2.1. Informations financières trimestrielles ou semestrielles

18.2.1. Informations financières trimestrielles ou semestrielles

Sections du document de l’URD 2021

n/a