Annexes 1 et 2 du règlement délégué (CE) n° 2019/980 du 14 mars 2019 | Sections du document de l’URD 2021 |
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Sections du document de l’URD 2021 Section 6.1– Annexe aux comptes consolidés –Note 18.3 |
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8.4. Restrictions à l’utilisation des capitaux | 8.4. Restrictions à l’utilisation des capitaux Sections du document de l’URD 2021n/a |
8.5. Sources de financement attendues | 8.5. Sources de financement attendues Sections du document de l’URD 2021n/a |
9. Environnement réglementaire | 9. Environnement réglementaireSections du document de l’URD 2021
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9.1. Description de l’environnement réglementaire et toute mesure ou facteur de nature administrative, économique, budgétaire, monétaire ou politique | 9.1. Description de l’environnement réglementaire et toute mesure ou facteur de nature administrative, économique, budgétaire, monétaire ou politique Sections du document de l’URD 2021Sections 1.4, 1.3 |
10. Informations sur les tendances | 10. Informations sur les tendancesSections du document de l’URD 2021
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10.1. Description des principales tendances et de tout changement significatif de performance financière du Groupe depuis la fin du dernier exercice | 10.1. Description des principales tendances et de tout changement significatif de performance financière du Groupe depuis la fin du dernier exercice Sections du document de l’URD 2021Sections 5.2, 5.4 et 6.6.2 |
10.2. Événement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives | 10.2. Événement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives Sections du document de l’URD 2021Section 5.4 |
11. Prévisions ou estimations du bénéfice | 11. Prévisions ou estimations du bénéficeSections du document de l’URD 2021
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11.1. Prévisions ou estimations de bénéfice publiées | 11.1. Prévisions ou estimations de bénéfice publiées Sections du document de l’URD 2021n/a |
11.2. Déclaration énonçant les principales hypothèses de prévision | 11.2. Déclaration énonçant les principales hypothèses de prévision Sections du document de l’URD 2021Sections 5.1.2 et 5.1.3 |
11.3. Déclaration de comparabilité avec les informations financières historiques et de conformité des méthodes comptables | 11.3. Déclaration de comparabilité avec les informations financières historiques et de conformité des méthodes comptables Sections du document de l’URD 2021Section 6.1– Annexe aux comptes consolidés –Notes 1.4 |
12. Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction Générale | 12. Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction GénéraleSections du document de l’URD 2021
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12.1. Informations concernant les membres | 12.1. Informations concernant les membres Sections du document de l’URD 2021
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Nom, adresse professionnelle et fonction | Nom, adresse professionnelle et fonction Sections du document de l’URD 2021Sections 4.2.1 et 4.3.1 |
Nature de tout lien familial existant | Nature de tout lien familial existant Sections du document de l’URD 2021Section 4.4 |
Expertise et expérience | Expertise et expérience Sections du document de l’URD 2021Sections 4.2.1 et 4.3.1 |
Déclaration de non-condamnation | Déclaration de non-condamnation Sections du document de l’URD 2021Section 4.4.2 |
12.2. Conflits d’intérêts | 12.2. Conflits d’intérêts Sections du document de l’URD 2021Section 4.4.1 |
13. Rémunération et avantages | 13. Rémunération et avantagesSections du document de l’URD 2021
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13.1. Rémunération versée et avantages en nature | 13.1. Rémunération versée et avantages en nature Sections du document de l’URD 2021Sections 4.6.1 et 4.6.2 |
13.2. Provisions pour pensions et retraites | 13.2. Provisions pour pensions et retraites Sections du document de l’URD 2021Section 4.6.1.1.3 |
14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction | 14. Fonctionnement des organes d’administration et de directionSections du document de l’URD 2021
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14.1. Date d’expiration des mandats | 14.1. Date d’expiration des mandats Sections du document de l’URD 2021Section 4.2.2.1 |
14.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance à l’émetteur | 14.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance à l’émetteur Sections du document de l’URD 2021Section 4.4.3 |
14.3. Informations sur les Comités d’audit et le Comité de rémunération | 14.3. Informations sur les Comités d’audit et le Comité de rémunération Sections du document de l’URD 2021Section 4.2.3 |
14.4. Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur | 14.4. Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur Sections du document de l’URD 2021Section 4.1 |
14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise | 14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise Sections du document de l’URD 2021Section 4.2.2 |
15. Salariés | 15. SalariésSections du document de l’URD 2021
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15.1. Nombre de salariés | 15.1. Nombre de salariés Sections du document de l’URD 2021Section 3.4.2.1.1 |
15.2. Participations et stock-options | 15.2. Participations et stock-options Sections du document de l’URD 2021n/a |
15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital | 15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital Sections du document de l’URD 2021n/a |
16. Principaux actionnaires | 16. Principaux actionnairesSections du document de l’URD 2021
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16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital à la date du document d’enregistrement | 16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital à la date du document d’enregistrement Sections du document de l’URD 2021Section 7.3.8 |
16.2. Existence de droits de vote différents | 16.2. Existence de droits de vote différents Sections du document de l’URD 2021Section 7.2.4 |
16.3. Contrôle direct ou indirect | 16.3. Contrôle direct ou indirect Sections du document de l’URD 2021Section 7.3 |
16.4. Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle | 16.4. Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle Sections du document de l’URD 2021Section 7.3.9 |
17. Transactions avec des parties liées | 17. Transactions avec des parties liéesSections du document de l’URD 2021Section 7.5 |
18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur | 18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteurSections du document de l’URD 2021
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18.1. Informations financières historiques | 18.1. Informations financières historiques Sections du document de l’URD 2021
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18.1.1. Informations financières historiques audités pour les trois derniers exercices et le rapport d’audit | 18.1.1. Informations financières historiques audités pour les trois derniers exercices et le rapport d’audit Sections du document de l’URD 2021Section 6.1 |
18.1.2. Changement de date de référence comptable | 18.1.2. Changement de date de référence comptable Sections du document de l’URD 2021n/a |
18.1.3. Normes comptables | 18.1.3. Normes comptables Sections du document de l’URD 2021Section 6.1 |
18.1.4. Changement de référentiel comptable | 18.1.4. Changement de référentiel comptable Sections du document de l’URD 2021n/a |
18.1.5. Informations financières en normes comptables françaises | 18.1.5. Informations financières en normes comptables françaises Sections du document de l’URD 2021Section 6.1 |
18.1.6. États financiers consolidés | 18.1.6. États financiers consolidés Sections du document de l’URD 2021Section 6.1 |
18.1.7. Date des dernières informations financières | 18.1.7. Date des dernières informations financières Sections du document de l’URD 2021n/a |
18.2. Informations financières intermédiaires et autres | 18.2. Informations financières intermédiaires et autres Sections du document de l’URD 2021
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18.2.1. Informations financières trimestrielles ou semestrielles | 18.2.1. Informations financières trimestrielles ou semestrielles Sections du document de l’URD 2021n/a |