Document d'Enregistrement Universel 2021

8.4 Tables de concordance

8. Informations complémentaires

8.4 Tables de concordance

8.4 Tables de concordance

8.4.1 Table de concordance avec l’annexe I du règlement (CE) n° 2019/980

La table de correspondance ci-après permet d’identifier les informations requises par les annexes 1 et 2 du règlement délégué (CE) n° 2019/980 du 14 mars 2019 conformément au schéma de l’URD :

Annexes 1 et 2 du règlement délégué (CE) n° 2019/980 du 14 mars 2019 Sections du document de l’URD 2021
1. Personnes responsables, information provenant de tiers, rapport d’experts et approbation de l’autorité compétente 1. Personnes responsables, information provenant de tiers, rapport d’experts et approbation de l’autorité compétenteSections du document de l’URD 2021

 

1.1. Identité des personnes responsables

1.1. Identité des personnes responsables

Sections du document de l’URD 2021

8.1

1.2. Déclaration des personnes responsables

1.2. Déclaration des personnes responsables

Sections du document de l’URD 2021

8.1

1.3. Nom, adresse, qualifications et intérêts potentiels des personnes intervenant en qualité d’experts

1.3. Nom, adresse, qualifications et intérêts potentiels des personnes intervenant en qualité d’experts

Sections du document de l’URD 2021

n/a

1.4. Attestation relative aux informations provenant d’un tiers

1.4. Attestation relative aux informations provenant d’un tiers

Sections du document de l’URD 2021

n/a

1.5 Déclaration sans approbation préalable de l’autorité compétente

1.5 Déclaration sans approbation préalable de l’autorité compétente

Sections du document de l’URD 2021

page 1

2. Contrôleurs légaux des comptes 2. Contrôleurs légaux des comptesSections du document de l’URD 2021

 

2.1. Identité des contrôleurs légaux

2.1. Identité des contrôleurs légaux

Sections du document de l’URD 2021

Section 8.2

2.2. Changement éventuel

2.2. Changement éventuel

Sections du document de l’URD 2021

n/a

3. Facteurs de risque 3. Facteurs de risqueSections du document de l’URD 2021Section 2.2
4. Information concernant l’émetteur 4. Information concernant l’émetteurSections du document de l’URD 2021

 

4.1. Raison sociale et nom commercial de l’émetteur

4.1. Raison sociale et nom commercial de l’émetteur

Sections du document de l’URD 2021

Section 7.1.1

4.2. Lieu, numéro d’enregistrement et LEI de l’émetteur

4.2. Lieu, numéro d’enregistrement et LEI de l’émetteur

Sections du document de l’URD 2021

Sections 7.1.2 et 8.3

4.3. Date de constitution et durée de vie de l’émetteur

4.3. Date de constitution et durée de vie de l’émetteur

Sections du document de l’URD 2021

Section 7.1.3

4.4. Siège social et forme juridique de l’émetteur, législation régissant les activités, pays d’origine, adresse et numéro de téléphone du siège statutaire, site web avec un avertissement

4.4. Siège social et forme juridique de l’émetteur, législation régissant les activités, pays d’origine, adresse et numéro de téléphone du siège statutaire, site web avec un avertissement

Sections du document de l’URD 2021

Sections 7.1.1 et 7.1.4

5. Aperçu des activités 5. Aperçu des activitésSections du document de l’URD 2021

 

5.1. Principales activités

5.1. Principales activités

Sections du document de l’URD 2021

 

5.1.1. Nature des opérations

5.1.1. Nature des opérations

Sections du document de l’URD 2021

Section 1.4

5.1.2. Nouveaux produits et services importants

5.1.2. Nouveaux produits et services importants

Sections du document de l’URD 2021

n/a

5.2. Principaux marchés

5.2. Principaux marchés

Sections du document de l’URD 2021

Section 1.4

5.3. Événements importants

5.3. Événements importants

Sections du document de l’URD 2021

Sections 5.1.2 et 5.1.3

5.4. Stratégie et objectifs

5.4. Stratégie et objectifs

Sections du document de l’URD 2021

Sections 1.3 et 5.4

5.5. Dépendance de l’émetteur à l’égard des brevets, licences, contrats et procédés de fabrication

5.5. Dépendance de l’émetteur à l’égard des brevets, licences, contrats et procédés de fabrication

Sections du document de l’URD 2021

Sections 1.5 et 2.1

5.6. Déclaration sur la position concurrentielle

5.6. Déclaration sur la position concurrentielle

Sections du document de l’URD 2021

Section 1.4.2.1

5.7. Investissements

5.7. Investissements

Sections du document de l’URD 2021

 

5.7.1. Investissements importants réalisés

5.7.1. Investissements importants réalisés

Sections du document de l’URD 2021

Chiffres clés et 5.1.5.1.1.3

5.7.2. Principaux investissements en cours ou que compte réaliser l’émetteur à l’avenir et pour lesquels ses organes de direction ont déjà pris des engagements fermes et méthodes de financement

5.7.2. Principaux investissements en cours ou que compte réaliser l’émetteur à l’avenir et pour lesquels ses organes de direction ont déjà pris des engagements fermes et méthodes de financement

Sections du document de l’URD 2021

Sections 1.3.1et 5.1.3.5

5.7.3. Coentreprises et engagements pour lesquels l’émetteur détient une proportion significative du capital

5.7.3. Coentreprises et engagements pour lesquels l’émetteur détient une proportion significative du capital

Sections du document de l’URD 2021

Section 4.5.1 et Section 6.1– Annexe aux comptes consolidés – Note 12

5.7.4. Questions environnementales

5.7.4. Questions environnementales

Sections du document de l’URD 2021

chapitre 3

6. Structure organisationnelle 6. Structure organisationnelleSections du document de l’URD 2021

 

6.1. Description sommaire du Groupe

6.1. Description sommaire du Groupe

Sections du document de l’URD 2021

Sections 1.2.1 et 1.2.2

6.2. Liste des filiales importantes

6.2. Liste des filiales importantes

Sections du document de l’URD 2021

Section 1.2.1

7. Examen de la situation financière et du résultat 7. Examen de la situation financière et du résultatSections du document de l’URD 2021

 

7.1. Situation financière

7.1. Situation financière

Sections du document de l’URD 2021

 

7.1.1. Évolution des résultats et de la situation financière comportant des indicateurs clés de performance de nature financière et le cas échéant, extra-financière

7.1.1. Évolution des résultats et de la situation financière comportant des indicateurs clés de performance de nature financière et le cas échéant, extra-financière

Sections du document de l’URD 2021

Sections 5 et 6 Sections 3 et 8.4.4

7.1.2. Prévisions de développement futur et activités en matière de recherche et de développement

7.1.2. Prévisions de développement futur et activités en matière de recherche et de développement

Sections du document de l’URD 2021

Section 1.5

7.2. Résultats d’exploitation

7.2. Résultats d’exploitation

Sections du document de l’URD 2021

Section 6.1

7.2.1. Facteurs importants, événements inhabituels, peu fréquents ou nouveaux développements

7.2.1. Facteurs importants, événements inhabituels, peu fréquents ou nouveaux développements

Sections du document de l’URD 2021

Sections 1.2.3, 5.1.2 et 5.1.3

7.2.2. Raisons des changements importants du chiffre d’affaires net ou des produits nets

7.2.2. Raisons des changements importants du chiffre d’affaires net ou des produits nets

Sections du document de l’URD 2021

Section 5.1.4

8. Trésorerie et capitaux 8. Trésorerie et capitauxSections du document de l’URD 2021

 

8.1. Information sur les capitaux

8.1. Information sur les capitaux

Sections du document de l’URD 2021

Sections 7.2 et 7.3

8.2. Flux de trésorerie

8.2. Flux de trésorerie

Sections du document de l’URD 2021

Section 6.1– Annexe aux comptes consolidés –Notes 10.4, 10.7 et 13.1

8.3. Besoins de financement et structure de financement

8.3. Besoins de financement et structure de financement

Sections du document de l’URD 2021