| Annexes 1 et 2 du règlement délégué (CE) n° 2019/980 du 14 mars 2019 | Sections du document de l’URD 2020 |
|---|---|
| 18.1.5. Informations financières en normes comptables françaises | 18.1.5. Informations financières en normes comptables françaises Sections du document de l’URD 2020 Section 6.1 |
| 18.1.6. États financiers consolidés | 18.1.6. États financiers consolidés Sections du document de l’URD 2020 Section 6.1 |
| 18.1.7. Date des dernières informations financières | 18.1.7. Date des dernières informations financières Sections du document de l’URD 2020 n/a |
| 18.2. Informations financières intermédiaires et autres | 18.2. Informations financières intermédiaires et autres Sections du document de l’URD 2020
|
| 18.2.1. Informations financières trimestrielles ou semestrielles | 18.2.1. Informations financières trimestrielles ou semestrielles Sections du document de l’URD 2020 n/a |
| 18.3. Audit des informations financières annuelles historiques | 18.3. Audit des informations financières annuelles historiques Sections du document de l’URD 2020
|
| 18.3.1. Audit indépendant des informations financières annuelles historiques | 18.3.1. Audit indépendant des informations financières annuelles historiques Sections du document de l’URD 2020 Section 6.2 |
| 18.3.2. Autres informations auditées | 18.3.2. Autres informations auditées Sections du document de l’URD 2020 n/a |
| 18.3.3. Sources et raisons pour lesquelles des informations n’ont pas été auditées | 18.3.3. Sources et raisons pour lesquelles des informations n’ont pas été auditées Sections du document de l’URD 2020 n/a |
| 18.4. Informations financières pro forma | 18.4. Informations financières pro formaSections du document de l’URD 2020 n/a |
| 18.5. Politique de distribution de dividendes | 18.5. Politique de distribution de dividendes Sections du document de l’URD 2020
|
| 18.5.1. Description de la politique de distribution de dividendes et de toute restriction applicable | 18.5.1. Description de la politique de distribution de dividendes et de toute restriction applicable Sections du document de l’URD 2020 Section 6.5 |
| 18.5.2. Montant du dividende par action | 18.5.2. Montant du dividende par action Sections du document de l’URD 2020 Section 6.5.1 |
| 18.6. Procédures administratives, judiciaires et d’arbitrage | 18.6. Procédures administratives, judiciaires et d’arbitrage Sections du document de l’URD 2020 Section 2.2.1; 7.1.5 et 6.1 Annexe aux comptes consolidés |
| 18.7. Changement significatif de la situation financière | 18.7. Changement significatif de la situation financière Sections du document de l’URD 2020 Section 6.6.2 |
19. Informations supplémentaires | 19. Informations supplémentaires Sections du document de l’URD 2020
|
| 19.1. Capital social | 19.1. Capital social Sections du document de l’URD 2020
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Sections du document de l’URD 2020 Sections 7.3.1, 7.3.3 et Section 6.1 – Annexe | |
| 19.1.1. Montant du capital souscrit, nombre d’actions émises et totalement libérées et valeur nominale par action, nombre d’actions autorisées | 19.1.1. Montant du capital souscrit, nombre d’actions émises et totalement libérées et valeur nominale par action, nombre d’actions autorisées Sections du document de l’URD 2020 aux comptes consolidés – Note 14 |
| 19.1.2. Informations relatives aux actions non représentatives du capital | 19.1.2. Informations relatives aux actions non représentatives du capital Sections du document de l’URD 2020 Section 7.3.5 |
| 19.1.3. Nombre, valeur comptable et valeur nominale des actions détenues par l’émetteur | 19.1.3. Nombre, valeur comptable et valeur nominale des actions détenues par l’émetteur Sections du document de l’URD 2020 Section 7.3.1 et 7.3.2 |
| 19.1.4. Informations relatives aux valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription | 19.1.4. Informations relatives aux valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription Sections du document de l’URD 2020 n/a |
| 19.1.5. Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attaché(e) au capital souscrit, mais non libéré, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital | 19.1.5. Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attaché(e) au capital souscrit, mais non libéré, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital Sections du document de l’URD 2020 Sections 7.2.4, 7.2.5 et 7.3.3 |
| 19.1.6. Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option et le détail de ces options | 19.1.6. Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option et le détail de ces options Sections du document de l’URD 2020 Section 7.3.6 |
| 19.1.7. Historique du capital social | 19.1.7. Historique du capital social Sections du document de l’URD 2020 Section 7.3.1 |
| 19.2. Acte constitutif et statuts | 19.2. Acte constitutif et statuts Sections du document de l’URD 2020
|
| 19.2.1. Registre et objet social | 19.2.1. Registre et objet social Sections du document de l’URD 2020 Sections 7.1.2 et 7.2.1 |
| 19.2.2. Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions | 19.2.2. Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions Sections du document de l’URD 2020 Section 7.2.4 |
| 19.2.3. Disposition ayant pour effet de retarder, différer ou empêcher un changement de contrôle | 19.2.3. Disposition ayant pour effet de retarder, différer ou empêcher un changement de contrôle Sections du document de l’URD 2020 Section 7.2.9 |
20. Contrats importants | 20. Contrats importants Sections du document de l’URD 2020 Section 7.6 |
21. Documents disponibles
| 21. Documents disponibles
Sections du document de l’URD 2020 Section 8.3 |
Le présent document d’enregistrement universel inclut les éléments du rapport de gestion relatif à l’exercice 2020 du Conseil d’administration prévus par les articles L. 225-100-1 et suivants du code de commerce. Le rapport de gestion est constitué des sections du document d’enregistrement universel identifiées dans le tableau ci-dessous :
| Élément requis | Texte de référence | Chapitre du document d’enregistrement universel |
|---|---|---|
1. Situation et activité du Groupe | 1. Situation et activité du Groupe Texte de référence
| 1. Situation et activité du Groupe Chapitre du document d’enregistrement universel
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| 1.1. Situation de la Société durant l’exercice écoulé et analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et du Groupe, notamment de sa situation d’endettement, au regard du volume et de la complexité des affaires | 1.1. Situation de la Société durant l’exercice écoulé et analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et du Groupe, notamment de sa situation d’endettement, au regard du volume et de la complexité des affaires Texte de référence L. 225-100-1, I., 1°, L. 232-1, II., L. 233-6 et L. 233-26 du code de commerce | 1.1. Situation de la Société durant l’exercice écoulé et analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et du Groupe, notamment de sa situation d’endettement, au regard du volume et de la complexité des affaires Chapitre du document d’enregistrement universel Chapitre 5 |
| 1.2. Indicateurs clés de performance de nature financière | 1.2. Indicateurs clés de performance de nature financière Texte de référence L. 225-100-1, I., 2°du code de commerce | 1.2. Indicateurs clés de performance de nature financière Chapitre du document d’enregistrement universel Chiffres clés et chapitre 5 |
| 1.3. Indicateurs clefs de performance de nature non financière ayant trait à l’activité spécifique de la Société et du Groupe, notamment les informations relatives aux questions d’environnement et de personnel | 1.3. Indicateurs clefs de performance de nature non financière ayant trait à l’activité spécifique de la Société et du Groupe, notamment les informations relatives aux questions d’environnement et de personnel Texte de référence L. 225-100-1, I., 2°du code de commerce | 1.3. Indicateurs clefs de performance de nature non financière ayant trait à l’activité spécifique de la Société et du Groupe, notamment les informations relatives aux questions d’environnement et de personnel Chapitre du document d’enregistrement universel Chapitre 3 et table de concordance section 8.4.4 |
