Annexes 1 et 2 du règlement délégué (CE) n° 2019/980 du 14 mars 2019 | Sections du document de l’URD 2020 |
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8. Trésorerie et capitaux | 8. Trésorerie et capitaux Sections du document de l’URD 2020
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8.1. Information sur les capitaux | 8.1. Information sur les capitaux Sections du document de l’URD 2020 Sections 7.2 et 7.3 |
8.2. Flux de trésorerie | 8.2. Flux de trésorerie Sections du document de l’URD 2020 Section 6.1 – Annexe aux comptes consolidés – Notes 10.4, 10.7 et 13.1 |
8.3. Besoins de financement et structure de financement | 8.3. Besoins de financement et structure de financement Sections du document de l’URD 2020 Section 6.1 – Annexe aux comptes consolidés – Note 18.3 |
8.4. Restrictions à l’utilisation des capitaux | 8.4. Restrictions à l’utilisation des capitaux Sections du document de l’URD 2020 n/a |
8.5. Sources de financement attendues | 8.5. Sources de financement attendues Sections du document de l’URD 2020 n/a |
9. Environnement réglementaire | 9. Environnement réglementaire Sections du document de l’URD 2020
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9.1. Description de l’environnement réglementaire et toute mesure ou facteur de nature administrative, économique, budgétaire, monétaire ou politique | 9.1. Description de l’environnement réglementaire et toute mesure ou facteur de nature administrative, économique, budgétaire, monétaire ou politique Sections du document de l’URD 2020 Sections 1.4, 1.3 |
10. Informations sur les tendances | 10. Informations sur les tendances Sections du document de l’URD 2020
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10.1. Description des principales tendances et de tout changement significatif de performance financière du Groupe depuis la fin du dernier exercice | 10.1. Description des principales tendances et de tout changement significatif de performance financière du Groupe depuis la fin du dernier exercice Sections du document de l’URD 2020 Sections 5.2, 5.4 et 6.6.2 |
10.2. Événement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives | 10.2. Événement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives Sections du document de l’URD 2020 Section 5.4 |
11. Prévisions ou estimations du bénéfice | 11. Prévisions ou estimations du bénéfice Sections du document de l’URD 2020
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11.1. Prévisions ou estimations de bénéfice publiées | 11.1. Prévisions ou estimations de bénéfice publiées Sections du document de l’URD 2020 n/a |
11.2. Déclaration énonçant les principales hypothèses de prévision | 11.2. Déclaration énonçant les principales hypothèses de prévision Sections du document de l’URD 2020 Sections 5.1.2 et 5.1.3 |
11.3. Déclaration de comparabilité avec les informations financières historiques et de conformité des méthodes comptables | 11.3. Déclaration de comparabilité avec les informations financières historiques et de conformité des méthodes comptables Sections du document de l’URD 2020 Section 6.1 – Annexe aux comptes consolidés – Notes 1.4 |
12. Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction Générale | 12. Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction Générale Sections du document de l’URD 2020
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12.1. Informations concernant les membres | 12.1. Informations concernant les membres Sections du document de l’URD 2020
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Nom, adresse professionnelle et fonction | Nom, adresse professionnelle et fonction Sections du document de l’URD 2020 Sections 4.2.1 et 4.3.1 |
Nature de tout lien familial existant | Nature de tout lien familial existant Sections du document de l’URD 2020 Section 4.4 |
Expertise et expérience | Expertise et expérience Sections du document de l’URD 2020 Sections 4.2.1 et 4.3.1 |
Déclaration de non-condamnation | Déclaration de non-condamnation Sections du document de l’URD 2020 Section 4.4.2 |
12.2. Conflits d’intérêts | 12.2. Conflits d’intérêts Sections du document de l’URD 2020 Section 4.4.1 |
13. Rémunération et avantages | 13. Rémunération et avantages Sections du document de l’URD 2020
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13.1. Rémunération versée et avantages en nature | 13.1. Rémunération versée et avantages en nature Sections du document de l’URD 2020 Sections 4.6.1 et 4.6.2 |
13.2. Provisions pour pensions et retraites | 13.2. Provisions pour pensions et retraites Sections du document de l’URD 2020 Section 4.6.1.1.3 |
14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction | 14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction Sections du document de l’URD 2020
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14.1. Date d’expiration des mandats | 14.1. Date d’expiration des mandats Sections du document de l’URD 2020 Section 4.2.2.1 |
14.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance à l’émetteur | 14.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance à l’émetteur Sections du document de l’URD 2020 Section 4.4.3 |
14.3. Informations sur les Comités d’audit et le Comité de rémunération | 14.3. Informations sur les Comités d’audit et le Comité de rémunération Sections du document de l’URD 2020 Section 4.2.3 |
14.4. Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur | 14.4. Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur Sections du document de l’URD 2020 Section 4.1 |
14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise | 14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise Sections du document de l’URD 2020 Section 4.2.2 |
15. Salariés | 15. Salariés Sections du document de l’URD 2020
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15.1. Nombre de salariés | 15.1. Nombre de salariés Sections du document de l’URD 2020 Section 3.4.2.1.1 |
15.2. Participations et stock-options | 15.2. Participations et stock-options Sections du document de l’URD 2020 n/a |
15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital | 15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital Sections du document de l’URD 2020 n/a |
16. Principaux actionnaires | 16. Principaux actionnaires Sections du document de l’URD 2020
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16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital à la date du document d’enregistrement | 16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital à la date du document d’enregistrement Sections du document de l’URD 2020 Section 7.3.8 |
16.2. Existence de droits de vote différents | 16.2. Existence de droits de vote différents Sections du document de l’URD 2020 Section 7.2.4 |
16.3. Contrôle direct ou indirect | 16.3. Contrôle direct ou indirect Sections du document de l’URD 2020 Section 7.3 |
16.4. Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle | 16.4. Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle Sections du document de l’URD 2020 Section 7.3.9 |
17. Transactions avec des parties liées | 17. Transactions avec des parties liées Sections du document de l’URD 2020 Section 7.5 |
18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur | 18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur Sections du document de l’URD 2020
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18.1. Informations financières historiques | 18.1. Informations financières historiques Sections du document de l’URD 2020
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18.1.1. Informations financières historiques audités pour les trois derniers exercices et le rapport d’audit | 18.1.1. Informations financières historiques audités pour les trois derniers exercices et le rapport d’audit Sections du document de l’URD 2020 Section 6.1 |
18.1.2. Changement de date de référence comptable | 18.1.2. Changement de date de référence comptable Sections du document de l’URD 2020 n/a |
18.1.3. Normes comptables | 18.1.3. Normes comptables Sections du document de l’URD 2020 Section 6.1 |
18.1.4. Changement de référentiel comptable | 18.1.4. Changement de référentiel comptable Sections du document de l’URD 2020 n/a |