| Annexes 1 et 2 du règlement délégué (CE) n° 2019/980 du 14 mars 2019 | Sections du document de l’URD 2019 |
|---|---|
| 18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur |
|
| 18.1. Informations financières historiques |
|
| 18.1.1. Informations financières historiques audités pour les trois derniers exercices et le rapport d’audit | 18.1.1. Informations financières historiques audités pour les trois derniers exercices et le rapport d’audit Sections du document de l’URD 2019Section 6.1 |
| 18.1.2. Changement de date de référence comptable | 18.1.2. Changement de date de référence comptable Sections du document de l’URD 2019n/a |
| 18.1.3. Normes comptables | 18.1.3. Normes comptables Sections du document de l’URD 2019Section 6.1 |
| 18.1.4. Changement de référentiel comptable | 18.1.4. Changement de référentiel comptable Sections du document de l’URD 2019n/a |
| 18.1.5. Informations financières en normes comptables françaises | 18.1.5. Informations financières en normes comptables françaises Sections du document de l’URD 2019Section 6.1 |
| 18.1.6. États financiers consolidés | 18.1.6. États financiers consolidés Sections du document de l’URD 2019Section 6.1 |
| 18.1.7. Date des dernières informations financières | 18.1.7. Date des dernières informations financières Sections du document de l’URD 2019n/a |
| 18.2. Informations financières intermédiaires et autres | 18.2. Informations financières intermédiaires et autres Sections du document de l’URD 2019n/a |
| 18.2.1. Informations financières trimestrielles ou semestrielles |
|
| 18.3. Audit des informations financières annuelles historiques |
|
| 18.3.1. Audit indépendant des informations financières annuelles historiques | 18.3.1. Audit indépendant des informations financières annuelles historiques Sections du document de l’URD 2019Section 6.2 |
| 18.3.2. Autres informations auditées | 18.3.2. Autres informations auditées Sections du document de l’URD 2019n/a |
| 18.3.3. Sources et raisons pour lesquelles des informations n’ont pas été auditées | 18.3.3. Sources et raisons pour lesquelles des informations n’ont pas été auditées Sections du document de l’URD 2019n/a |
| 18.4. Informations financières pro forma | 18.4. Informations financières pro forma Sections du document de l’URD 2019n/a |
| 18.5. Politique de distribution de dividendes |
|
| 18.5.1. Description de la politique de distribution de dividendes et de toute restriction applicable | 18.5.1. Description de la politique de distribution de dividendes et de toute restriction applicable Sections du document de l’URD 2019Section 6.5 |
| 18.5.2. Montant du dividende par action | 18.5.2. Montant du dividende par action Sections du document de l’URD 2019Section 6.5.1 |
| 18.6. Procédures administratives, judiciaires et d’arbitrage | 18.6. Procédures administratives, judiciaires et d’arbitrage Sections du document de l’URD 2019Section 2.4 |
| 18.7. Changement significatif de la situation financière | 18.7. Changement significatif de la situation financière Sections du document de l’URD 2019Section 6.7 |
| 19. Informations supplémentaires |
|
| 19.1. Capital social |
|
| 19.1.1. Montant du capital souscrit, nombre d’actions émises et totalement libérées et valeur nominale par action, nombre d’actions autorisées | 19.1.1. Montant du capital souscrit, nombre d’actions émises et totalement libérées et valeur nominale par action, nombre d’actions autorisées Sections du document de l’URD 2019Sections 7.3.1, 7.3.3 et Section 6.1 – Annexe aux comptes consolidés –Note 30 |
| 19.1.2. Informations relatives aux actions non représentatives du capital | 19.1.2. Informations relatives aux actions non représentatives du capital Sections du document de l’URD 2019Section 7.3.5 |
| 19.1.3. Nombre, valeur comptable et valeur nominale des actions détenues par l’émetteur | 19.1.3. Nombre, valeur comptable et valeur nominale des actions détenues par l’émetteur Sections du document de l’URD 2019Section 7.3.2 |
| 19.1.4. Informations relatives aux valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription | 19.1.4. Informations relatives aux valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription Sections du document de l’URD 2019n/a |
| 19.1.5. Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attaché(e) au capital souscrit, mais non libéré, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital | 19.1.5. Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attaché(e) au capital souscrit, mais non libéré, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital Sections du document de l’URD 2019Sections 7.2.4, 7.2.5 et 7.3.3 |
| 19.1.6. Informations sur le capital de tout membre du groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option et le détail de ces options | 19.1.6. Informations sur le capital de tout membre du groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option et le détail de ces options Sections du document de l’URD 2019Section 7.3.6 |
| 19.1.7. Historique du capital social | 19.1.7. Historique du capital social Sections du document de l’URD 2019Section 7.3.1 |
| 19.2. Acte constitutif et statuts |
|
| 19.2.1. Registre et objet social | 19.2.1. Registre et objet social Sections du document de l’URD 2019Sections 7.1.2 et 7.2.1 |
| 19.2.2. Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions | 19.2.2. Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions Sections du document de l’URD 2019Section 7.2.4 |
| 19.2.3. Disposition ayant pour effet de retarder, différer ou empêcher un changement de contrôle | 19.2.3. Disposition ayant pour effet de retarder, différer ou empêcher un changement de contrôle Sections du document de l’URD 2019Section 7.2.9 |
| 20. Contrats importants | 20. Contrats importants Sections du document de l’URD 2019 Section 7.6 |
| 21. Documents disponibles | 21. Documents disponibles Sections du document de l’URD 2019 Section 8.3 |
