Annexes 1 et 2 du règlement délégué (CE) n° 2019/980 du 14 mars 2019 | Sections du document de l’URD 2019 |
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8. Trésorerie et capitaux |
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8.1. Information sur les capitaux | 8.1. Information sur les capitaux Sections du document de l’URD 2019Sections 7.2 et 7.3 |
8.2. Flux de trésorerie | 8.2. Flux de trésorerie Sections du document de l’URD 2019Section 6.1 – Annexe aux comptes consolidés –Note 47 |
8.3. Besoins de financement et structure de financement | 8.3. Besoins de financement et structure de financement Sections du document de l’URD 2019Section 6.1 – Annexe aux comptes consolidés –Note 41 |
8.4. Restrictions à l’utilisation des capitaux | 8.4. Restrictions à l’utilisation des capitaux Sections du document de l’URD 2019n/a |
8.5. Sources de financement attendues | 8.5. Sources de financement attendues Sections du document de l’URD 2019n/a |
9. Environnement réglementaire |
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9.1. Description de l’environnement réglementaire et toute mesure ou facteur de nature administrative, économique, budgétaire, monétaire ou politique | 9.1. Description de l’environnement réglementaire et toute mesure ou facteur de nature administrative, économique, budgétaire, monétaire ou politique Sections du document de l’URD 2019Sections 1.5, 1.3.1 et 1.3.2 |
10. Informations sur les tendances |
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10.1. Description des principales tendances et de tout changement significatif de performance financière du groupe depuis la fin du dernier exercice | 10.1. Description des principales tendances et de tout changement significatif de performance financière du groupe depuis la fin du dernier exercice Sections du document de l’URD 2019Sections 5.2 et 6.7 |
10.2. Événement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives | 10.2. Événement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives Sections du document de l’URD 2019Section 5.4 |
11. Prévisions ou estimations du bénéfice |
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11.1. Prévisions ou estimations de bénéfice publiées | 11.1. Prévisions ou estimations de bénéfice publiées Sections du document de l’URD 2019Section 5.4 |
11.2. Déclaration énonçant les principales hypothèses de prévisions | 11.2. Déclaration énonçant les principales hypothèses de prévisions Sections du document de l’URD 2019Sections 5.1.2 et 5.1.3 |
11.3. Déclaration de comparabilité avec les informations financières historiques et de conformité des méthodes comptables | 11.3. Déclaration de comparabilité avec les informations financières historiques et de conformité des méthodes comptables Sections du document de l’URD 2019Section 5.4 |
12. Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction Générale |
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12.1. Informations concernant les membres Nom, adresse professionnelle et fonction | 12.1. Informations concernant les membres Nom, adresse professionnelle et fonction Sections du document de l’URD 2019Sections 4.2.1 et 4.3.1 |
Nature de tout lien familial existant | Nature de tout lien familial existant Sections du document de l’URD 2019Section 4.4 |
Expertise et expérience | Expertise et expérience Sections du document de l’URD 2019Sections 4.2.1 et 4.3.1 |
Déclaration de non-condamnation | Déclaration de non-condamnation Sections du document de l’URD 2019Section 4.4.2 |
12.2. Conflits d’intérêts | 12.2. Conflits d’intérêts Sections du document de l’URD 2019Section 4.4.1 |
13. Rémunération et avantages |
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13.1. Rémunération versée et avantages en nature | 13.1. Rémunération versée et avantages en nature Sections du document de l’URD 2019Sections 4.6.1 et 4.6.2 |
13.2. Provisions pour pensions et retraites | 13.2. Provisions pour pensions et retraites Sections du document de l’URD 2019Section 4.6.1.1.3 |
14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction |
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14.1. Date d’expiration des mandats | 14.1. Date d’expiration des mandats Sections du document de l’URD 2019Section 4.2.2.1 |
14.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance à l’émetteur | 14.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance à l’émetteur Sections du document de l’URD 2019Section 4.4.3 |
14.3. Informations sur les Comités d’audit et le Comité de rémunération | 14.3. Informations sur les Comités d’audit et le Comité de rémunération Sections du document de l’URD 2019Section 4.2.3 |
14.4. Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur | 14.4. Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur Sections du document de l’URD 2019Section 4.1 |
14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise | 14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise Sections du document de l’URD 2019Section 4.2.2 |
15. Salariés |
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15.1. Nombre de salariés | 15.1. Nombre de salariés Sections du document de l’URD 2019Section 3.4.4.1 |
15.2. Participations et stock-options | 15.2. Participations et stock-options Sections du document de l’URD 2019n/a |
15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital | 15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital Sections du document de l’URD 2019n/a |
16. Principaux actionnaires |
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16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital à la date du document d’enregistrement | 16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital à la date du document d’enregistrement Sections du document de l’URD 2019Section 7.3.8 |
16.2. Existence de droits de vote différents | 16.2. Existence de droits de vote différents Sections du document de l’URD 2019Section 7.2.4 |
16.3. Contrôle direct ou indirect | 16.3. Contrôle direct ou indirect Sections du document de l’URD 2019Section 7.3 |
16.4. Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle | 16.4. Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle Sections du document de l’URD 2019Section 7.3.9 |
17. Transactions avec des parties liées | 17. Transactions avec des parties liées Sections du document de l’URD 2019 Section 7.5 |